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Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Les informations figurant sur le site ne sont pas exhaustives et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. De même ces conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’évoluer à tout moment, à l’utilisateur d’en prendre connaissance régulièrement.
Prenaya ne pourra être tenu pour responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations diffusées sur le site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Le site Internet ne pourra être tenu pour responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
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prenaya.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de prenaya.com. Certaines photos, vidéos ou éléments graphiques sont libres de droits et disponibles sur internet.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
L’utilisation du site Prenaya implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.
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En utilisant les formulaires disponibles sur le site, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, prénom, n° de téléphone, adresse postale et adresse e-mail, etc… Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre au mieux à vos commentaires, demandes de renseignements ou achats de produits ou de services et sont utilisées exclusivement par Prenaya.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Prenaya n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Notez bien qu’il n’est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c’est-à-dire sans que vous n’ayez sollicité une réponse de notre part.
L’accès à certaines parties du Site peut être réservé aux Utilisateurs ayant déjà créé un compte. Il vous incombe donc de prendre toutes les mesures nécessaires pour pouvoir accéder à l’intégralité de notre Site, et de veiller à ce que toutes les personnes accédant à notre Site via votre connexion internet (ou vos identifiants) aient pris connaissance des présentes Conditions d’Utilisations.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
(Plus de précisions sur la page concernant la politique de confidentialité du site)
Droit applicable.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Prenaya est soumis au droit français.
Les clauses figurant dans les Mentions Légales du présents site, seront soumises au droit français et aux conventions internationales applicables en France.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
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(Concernant les achats en ligne, rendez-vous sur la page « Conditions Générales de vente« )
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